Acceptation et Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Section 01

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Section 02

Champ d'Application des Services

Les services fournis par Knob Pride Jewel incluent des conseils juridiques relatifs à l'achat d'appartements. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

03
Operational clause

Paiements et Conditions Commerciales

Les modalités de paiement pour les services sont à convenir lors de la prise de contact. Aucune transaction ne sera effectuée sans accord préalable.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions Commerciales Générales

Les conditions commerciales générales sont soumises à des modifications. Il est conseillé de consulter régulièrement les conditions pour rester informé.

Reference HCCH

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05
Clause

Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

Reference Service Public FR
06
Clause

Avertissement de Responsabilité

Knob Pride Jewel ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.

Reference EU Commission